Qu’est-ce qu’un certificat de conformité (COC) pour un véhicule ?
Le certificat de conformité (COC) est un document prouvant que le type de véhicule produit au moment de sa production répond à toutes les exigences techniques requises pour la réception CE par type de véhicule complet (EC-WVTA). Un véhicule doté d’un COC est homologué pour l’UE et ce certificat est valable dans tous les États membres de l’UE. Cela signifie qu’avec un COC, vous pouvez immatriculer votre voiture partout dans l’UE.
Chaque État membre de l’Union européenne est tenu d’accepter tous les véhicules accompagnés d’un COC et couverts par un EC-WVTA accordé par l’un des États membres de l’Union européenne (ce que l’on appelle l’homologation européenne). Le document COC contient les données d’identification du véhicule (marque, type-variante-version, nom commercial, VIN), le nom du constructeur du véhicule, le numéro de la réception CE par type de véhicule complet (EC-WVTA), les spécifications/caractéristiques du véhicule (dimensions, masses, capacités, couleur) et les résultats officiels des tests de bruit, d’émissions d’échappement et de consommation de carburant selon les normes de l’UE.
Quels sont les véhicules couverts par le COC ?
Un acheteur demande généralement un certificat de conformité voiture pour l’homologation de sa voiture. Et, dans certains cas, des documents spécifiques sont requis pour la certification ou pour montrer à l’utilisateur/client final que le produit est sûr.
Depuis le 1er janvier 1996, tous les véhicules fabriqués et vendus sur le marché européen doivent être réceptionnés, ce qui signifie que tous les véhicules réceptionnés disposent d’un certificat de conformité européen. Cette obligation de réception européenne s’applique aux véhicules des catégories suivantes :
Catégorie M :
Tous les véhicules à moteur destinés au transport de passagers et ayant au moins quatre roues, tels que les voitures et les bus.
Catégorie N :
Véhicules à moteur pour le transport de marchandises, par exemple véhicules commerciaux
Catégorie L :
Véhicules à moteur à deux ou trois roues, par exemple motos et scooters et quadricycles (véhicules à quatre roues)
Catégorie O :
Cette catégorie concerne les véhicules tractés tels que les remorques ou les semi-remorques.
Catégorie T :
Ceci s’applique aux véhicules à moteur et aux véhicules agricoles sur roues
Catégorie C :
Véhicules agricoles à moteur et à chenilles
Catégorie R :
Cela concerne les véhicules agricoles remorqués
Informations sur le certificat de conformité
Le COC contient de nombreuses informations générales et techniques sur le véhicule. Il est imprimé sur du papier de protection avec des filigranes et/ou des bandes argentées. Le certificat de conformité contient également le logo du fabricant. Il contient également des informations relatives au véhicule, telles que le numéro de série ou la version de la variante du type (TVV).
Deuxièmement, le certificat de conformité contient des informations relatives aux caractéristiques techniques du véhicule, telles que le nombre d’essieux et de roues, le poids maximal à vide ou le poids total en charge. Il contient également des informations sur le moteur et la boîte de vitesses (puissance nette, carburateur, cylindrée, etc.).
Le certificat de conformité vous permet également de déterminer l’impact environnemental du véhicule car il contient les résultats de différents tests concernant les émissions et la consommation de carburant. Il indique également la couleur du véhicule, le nombre de sièges et la vitesse maximale. Certains certificats de conformité CE comprennent également le code national d’identification du type (NTIC), qui doit être inscrit dans la section D.2.1 du certificat d’immatriculation du véhicule.
